Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes réalisées par :

Adeline Rofort, entrepreneuse individuelle exerçant sous l’enseigne Brodeuse Bazar, dont le siège social est situé à :
12 rue Jules Ferry 62 500 Saint-Omer
Tél : 06 79 26 60 26   Mail :
brodeuse.bazar@gmail.com


Immatriculée au Répertoire des Métiers des Hauts-de-France sous le numéro SIRET :
914 284 674 00019

Ci-après désignée « Brodeuse Bazar ».

Et par toute personne physique souhaitant acheter les produits et prestations proposés par Brodeuse Bazar, ci-après désignée « le ou la cliente ».

Les produits et prestations proposés par Brodeuse Bazar comprennent notamment des ateliers créatifs, broderies personnalisées et créations artisanales. Ils sont présentés sur le site internet https://brodeusebazar.fr, ainsi que sur les comptes de communication de l’entreprise (notamment Instagram @Brodeuse Bazar et la page Facebook Brodeuse Bazar), et peuvent également faire l’objet de demandes spécifiques.

Les commandes peuvent être réalisées directement via la boutique en ligne lorsque les produits sont disponibles à la vente, ou faire l’objet d’un devis personnalisé selon la nature de la demande, notamment pour les broderies personnalisées, les créations sur mesure ou les ateliers privés.

Les présentes CGV s’appliquent à l’ensemble des ventes conclues par Brodeuse Bazar. Elles prévalent sur tout document contradictoire émanant du ou de la cliente, notamment ses éventuelles conditions générales d’achat.

Les CGV sont accessibles à tout moment et sont communiquées au ou à la cliente avant toute commande. Toute validation de commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

En cas de modification ultérieure des CGV, la version applicable à la commande est celle en vigueur au jour de la validation de celle-ci par le ou la cliente.

 

Les présentes conditions visent à définir l’ensemble des modalités de vente, notamment la commande, le paiement, la livraison entre Brodeuse Bazar et le ou la cliente. Les présentes conditions expriment l’intégralité des obligations des parties.

Les produits et prestations proposés à la vente par Brodeuse Bazar comprennent des ateliers créatifs, des créations artisanales brodées ainsi que des créations personnalisées réalisées sur demande.

Ateliers créatifs

Les ateliers proposés par Brodeuse Bazar peuvent être commandés :

  • à la séance, le ou la cliente sélectionnant directement une date parmi les créneaux disponibles au moment de la réservation ;
  • sous forme de carnet d’ateliers, comprenant plusieurs séances (4 ou 8 séances), permettant au ou à la cliente de réserver plusieurs dates selon les disponibilités proposées par Brodeuse Bazar.

Les carnets d’ateliers sont nominatifs et ne peuvent être cédés ou utilisés par une autre personne sans l’accord préalable de Brodeuse Bazar.

Après l’achat d’un carnet d’ateliers, Brodeuse Bazar contacte le ou la cliente par courrier électronique afin d’organiser les différentes dates des séances.

Les ateliers privés ou organisés à la demande du ou de la cliente font l’objet d’un échange préalable afin de définir les modalités pratiques de la prestation. Brodeuse Bazar se déplace au lieu convenu avec le ou la cliente, à la date et aux horaires définis lors de la réservation.

Cartes cadeaux

Brodeuse Bazar propose des cartes cadeaux donnant accès exclusivement aux ateliers créatifs proposés par l’entreprise.

Les cartes cadeaux sont nominatives et ne peuvent être cédées ou utilisées par une autre personne sans l’accord préalable de Brodeuse Bazar.

Elles sont valables pendant une durée de 12 mois à compter de leur date d’achat. La réservation de l’atelier doit être effectuée pendant cette période, selon les disponibilités proposées par Brodeuse Bazar.

Les cartes cadeaux ne constituent pas un moyen de paiement général et ne peuvent être utilisées pour l’achat de créations artisanales, de broderies personnalisées ou de toute autre prestation non liée aux ateliers.

Une fois la durée de validité expirée, la carte cadeau ne pourra plus être utilisée et ne pourra donner lieu à aucun remboursement, échange ou prolongation, sauf accord exceptionnel de Brodeuse Bazar.

Les réservations d’ateliers effectuées avec une carte cadeau sont soumises aux conditions applicables aux ateliers, notamment concernant les modalités de réservation, de report ou d’annulation prévues dans les présentes CGV.

Créations artisanales brodées

Les créations proposées par Brodeuse Bazar sont réalisées entièrement à la main, en pièce unique ou en petite série.

Compte tenu de leur caractère artisanal, des variations peuvent exister d’une création à une autre, notamment en termes de dimensions, de couleurs, de textures ou de détails liés au travail manuel. Ces particularités ne constituent pas des défauts mais témoignent du caractère unique de chaque réalisation.

Les photographies, illustrations et descriptions utilisées pour présenter les créations ont pour objectif de les représenter le plus fidèlement possible. Toutefois, de légères différences peuvent exister entre les photographies présentées et le produit final, notamment en raison des réglages d’écran ou des variations naturelles liées à la fabrication artisanale.

Créations personnalisées

Brodeuse Bazar propose également des créations personnalisées réalisées à la demande du ou de la cliente.

Toute demande de création personnalisée fait l’objet d’un échange préalable permettant de définir les caractéristiques du projet, notamment le motif, les dimensions, les couleurs, les supports utilisés, les éventuelles contraintes techniques ainsi que le délai de réalisation.

Selon la nature du projet, Brodeuse Bazar peut établir un devis personnalisé précisant les caractéristiques de la création, son prix et les modalités de réalisation. La commande est considérée comme acceptée uniquement après validation du devis par le ou la cliente et, le cas échéant, après versement de l’acompte demandé.

La réalisation d’une création personnalisée débute après validation définitive des éléments du projet. Le ou la cliente s’engage à vérifier les informations communiquées avant validation de la commande.

En raison de leur caractère personnalisé et confectionné selon les demandes spécifiques du ou de la cliente, les créations personnalisées ne peuvent pas faire l’objet d’un droit de rétractation, conformément aux dispositions légales applicables.

Disponibilité des produits

Les produits proposés à la vente sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. Brodeuse Bazar veille à mettre à jour les disponibilités des créations proposées sur ses supports de vente.

Les produits sont présentés et décrits avec le plus grand soin. Toutefois, une erreur ou une omission dans la description d’un produit ne saurait engager la responsabilité de Brodeuse Bazar.

Brodeuse Bazar ne réalise pas de production en grande quantité. En conséquence, l’entreprise se réserve la possibilité de limiter ou de refuser certaines commandes lorsque les matières premières nécessaires à leur réalisation sont indisponibles.

Le ou la cliente peut effectuer une commande auprès de Brodeuse Bazar directement via la boutique en ligne, ou en contactant Brodeuse Bazar par courrier électronique, messagerie via les réseaux sociaux ou téléphone, notamment pour les demandes personnalisées, les ateliers privés ou toute demande nécessitant un échange préalable.

Pour toute commande, le ou la cliente s’engage à fournir les informations nécessaires à son traitement, notamment ses coordonnées complètes, une adresse électronique valide ainsi que toute information utile à la réalisation de la prestation ou de la création demandée.

Commandes effectuées via la boutique en ligne

Pour les commandes réalisées via la boutique en ligne, la validation de la commande intervient après confirmation du panier, acceptation des présentes Conditions Générales de Vente et règlement du montant indiqué.

Le paiement en ligne entraîne la validation définitive de la commande et la formation du contrat de vente entre Brodeuse Bazar et le ou la cliente.

Pour l’achat de carnets d’ateliers, Brodeuse Bazar peut également proposer, sur demande du ou de la cliente, des modalités de paiement adaptées en dehors de la boutique en ligne. Ces modalités font alors l’objet d’un accord préalable entre Brodeuse Bazar et le ou la cliente.

Précisions sur les carnets d’ateliers

Les carnets d’ateliers proposés par Brodeuse Bazar sont nominatifs et ne peuvent être cédés ou utilisés par une autre personne sans l’accord préalable de Brodeuse Bazar.

L’achat d’un carnet d’ateliers donne droit à la réservation d’un nombre déterminé de séances d’atelier (4 ou 8 séances selon la formule choisie). Il ne constitue pas un crédit monétaire et ne peut donner lieu à un remboursement total ou partiel en cas de non-utilisation des séances.

Le ou la cliente dispose d’un délai de 12 mois à compter de la date d’achat du carnet pour utiliser l’ensemble des séances incluses.

La réservation des séances s’effectue auprès de Brodeuse Bazar, selon les modalités communiquées au ou à la cliente et dans la limite des places disponibles aux dates proposées.

Le ou la cliente est invité(e) à réserver ses séances suffisamment à l’avance afin de pouvoir bénéficier des créneaux souhaités.

Toute annulation d’une séance par le ou la cliente moins de 48 heures avant la date prévue, ou toute absence non signalée, entraînera la déduction de la séance concernée du carnet.

Toute séance non utilisée avant la date d’expiration du carnet est considérée comme perdue et ne pourra donner lieu ni à un remboursement, ni à un report, ni à la création d’un avoir, sauf accord exceptionnel de Brodeuse Bazar.

En cas d’empêchement, le ou la cliente doit prévenir Brodeuse Bazar dans les meilleurs délais afin d’étudier les possibilités de report.

En cas d’impossibilité exceptionnelle pour Brodeuse Bazar d’assurer une séance réservée, une nouvelle date sera proposée au ou à la cliente dans la mesure du possible.

Commandes personnalisées et prestations sur demande

Pour les créations personnalisées, broderies sur demande et ateliers privés, un échange préalable est nécessaire afin de définir les besoins du ou de la cliente, les possibilités techniques de réalisation ainsi que les modalités de la prestation.

Selon la nature de la demande, un devis personnalisé peut être établi. La commande est considérée comme acceptée après validation du devis par le ou la cliente et versement d’un acompte correspondant à 30 % du montant total de la commande, sauf accord différent convenu entre les parties.

Une confirmation de commande est ensuite adressée au ou à la cliente par courrier électronique. Elle reprend les éléments essentiels de la commande et confirme l’accord conclu entre Brodeuse Bazar et le ou la cliente.

Brodeuse Bazar se réserve la possibilité de refuser une demande de création personnalisée ou une prestation sur mesure lorsque celle-ci ne peut être réalisée dans de bonnes conditions, notamment en cas d’indisponibilité des matières nécessaires, d’impossibilité technique, de délai incompatible avec les contraintes de réalisation ou de demande ne correspondant pas aux possibilités ou aux valeurs de Brodeuse Bazar.

Le ou la cliente est informé(e) de ce refus dans les meilleurs délais.

Les prix affichés sur la boutique en ligne sont ceux applicables au moment de la commande.

Les paiements effectués sur la boutique en ligne sont sécurisés et réalisés par carte bancaire via la plateforme de paiement Stripe.

La commande est considérée comme validée après confirmation du paiement intégral du montant indiqué lors de l’achat.

Carnets d’ateliers

L’achat d’un carnet d’ateliers est considéré comme définitif après validation complète du paiement.

Toutefois, sur demande du ou de la cliente, Brodeuse Bazar peut proposer des modalités de paiement échelonné en dehors de la boutique en ligne. Ces modalités sont soumises à l’accord préalable de Brodeuse Bazar et peuvent dépendre du montant de la commande.

Créations personnalisées

Pour les créations personnalisées et broderies réalisées sur demande, un acompte correspondant à 30 % du montant total de la commande est demandé après validation de la commande.

La réalisation de la création débute uniquement après réception effective de cet acompte.

Le solde restant dû doit être réglé avant l’envoi de la création ou avant sa remise au ou à la cliente.

Plusieurs moyens de paiement peuvent être proposés selon les situations :

  • paiement par carte bancaire ;
  • virement bancaire ;
  • espèces, dans le respect de la réglementation en vigueur.

Les éventuelles facilités de paiement peuvent être accordées uniquement après accord préalable de Brodeuse Bazar, notamment en fonction du montant de la commande.

Ateliers privés ou organisés sur demande

Pour les ateliers organisés à la demande du ou de la cliente, la commande est considérée comme validée après accord sur les modalités de réalisation de l’atelier et règlement selon les conditions convenues avec Brodeuse Bazar.

Le paiement peut être effectué par carte bancaire, virement bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par Brodeuse Bazar.

Les modalités de règlement applicables à l’atelier sont communiquées au ou à la cliente lors de la réservation.

Défaut ou refus de paiement

En cas de refus de paiement par carte bancaire ou de tout autre incident de règlement, le ou la cliente s’engage à contacter Brodeuse Bazar afin de convenir d’un autre moyen de paiement.

Brodeuse Bazar se réserve le droit de suspendre l’exécution d’une commande, d’une livraison ou d’une prestation en cas de défaut de paiement ou de refus d’autorisation de paiement par les organismes de paiement concernés.

À défaut de régularisation dans un délai raisonnable, Brodeuse Bazar pourra annuler la commande ou la prestation concernée.

Les produits proposés à la vente par Brodeuse Bazar peuvent être livrés dans les zones géographiques indiquées lors du processus de commande.

Les produits sont expédiés par courrier ou colis suivi selon la nature de la commande et le mode d’envoi choisi. Les informations permettant le suivi de l’expédition peuvent être communiquées au ou à la cliente sur demande.

Délais de préparation et d’expédition

Pour les créations disponibles immédiatement, Brodeuse Bazar s’engage à préparer et expédier les commandes dans un délai de 4 jours ouvrés à compter de la réception du paiement.

Les délais d’acheminement dépendent ensuite du transporteur choisi et ne relèvent pas de Brodeuse Bazar.

Pour les créations personnalisées, le délai de réalisation est communiqué au ou à la cliente lors de la validation de la commande ou dans le récapitulatif transmis après celle-ci.

Brodeuse Bazar met tout en œuvre afin de respecter les délais annoncés. Toutefois, ceux-ci peuvent évoluer en fonction de la nature du projet, des contraintes liées à la réalisation artisanale, de la disponibilité des matières premières ou des échanges nécessaires avec le ou la cliente.

Adresse de livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le ou la cliente lors de la commande. Il appartient au ou à la cliente de vérifier l’exactitude des informations transmises.

En cas de livraison par transporteur, Brodeuse Bazar ne saurait être tenue responsable d’un retard ou d’une impossibilité de livraison résultant de l’absence du ou de la cliente, d’une erreur dans l’adresse communiquée ou de son indisponibilité lors des créneaux proposés par le transporteur.

Colis non reçu ou problème de livraison

En cas de perte, de non-réception ou de problème lié à l’acheminement d’un colis, le ou la cliente doit contacter Brodeuse Bazar afin qu’une vérification puisse être effectuée auprès du transporteur.

Brodeuse Bazar s’engage à accompagner le ou la cliente dans les démarches nécessaires afin de rechercher une solution adaptée à la situation.

Retrait sur place (click & collect)

Le ou la cliente peut également choisir de retirer sa commande directement auprès de Brodeuse Bazar, sur rendez-vous, à l’adresse communiquée lors de la prise de contact.

Lorsque la commande est prête, Brodeuse Bazar contacte le ou la cliente par courrier électronique afin de convenir d’une date et d’un horaire de retrait.

Ateliers

Les réservations d’ateliers ne donnent lieu à aucun envoi physique et ne sont donc pas concernées par les présentes modalités de livraison.

Conformément aux dispositions des articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le ou la cliente consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation dans le cadre d’un achat effectué à distance, sans avoir à justifier de motif ni à supporter de pénalité.

Le ou la cliente souhaitant exercer son droit de rétractation doit en informer Brodeuse Bazar avant l’expiration du délai légal, par courrier électronique ou par tout autre moyen permettant de conserver une preuve de sa demande.

Le ou la cliente devra retourner le produit concerné à ses frais, dans son état d’origine, complet et permettant sa remise en vente. Le ou la cliente est responsable de toute dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour en vérifier la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement.

Après réception du produit retourné ou réception de la preuve de son expédition, Brodeuse Bazar procédera au remboursement des sommes versées conformément aux dispositions légales applicables.

Le remboursement sera effectué selon le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord contraire avec le ou la cliente.

Les frais de retour restent à la charge du ou de la cliente.

Exceptions au droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé notamment pour :

  • les créations confectionnées selon les spécifications du ou de la cliente ou nettement personnalisées, telles que les broderies personnalisées et créations réalisées sur demande ;
  • les prestations d’activités de loisirs fournies à une date ou selon une période déterminée, telles que les ateliers créatifs réservés pour une date précise.

Ateliers créatifs

Les réservations d’ateliers correspondant à une date déterminée ne sont pas soumises au droit de rétractation.

En cas d’empêchement, le ou la cliente peut toutefois demander un report ou une modification de réservation en contactant Brodeuse Bazar dans les meilleurs délais.

Pour les ateliers privés nécessitant un déplacement de Brodeuse Bazar, toute demande d’annulation ou de report doit être formulée au minimum 7 jours avant la date prévue de l’atelier. À défaut, la réservation pourra être considérée comme due, sauf accord exceptionnel de Brodeuse Bazar.

Pour les séances réservées dans le cadre d’un carnet d’ateliers, les conditions d’annulation et d’utilisation prévues dans la rubrique « Carnets d’ateliers » des présentes CGV s’appliquent.

Carnets d’ateliers et cartes cadeaux

Les carnets d’ateliers et cartes cadeaux achetés à distance sont soumis au droit de rétractation applicable aux contrats conclus hors établissement ou à distance, conformément aux dispositions du Code de la consommation.

Toutefois, lorsque le ou la cliente demande expressément à bénéficier d’une prestation avant l’expiration du délai légal de rétractation et que celle-ci commence avec son accord, il reconnaît que son droit de rétractation peut être perdu dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Après expiration du délai légal de rétractation, les carnets d’ateliers et cartes cadeaux ne peuvent plus faire l’objet d’un remboursement, sauf disposition légale contraire.

Les conditions d’utilisation, notamment la durée de validité, le caractère nominatif et les modalités de réservation, sont précisées dans les rubriques dédiées des présentes CGV.

Brodeuse Bazar ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation et d’entretien du produit acheté.

La responsabilité de Brodeuse Bazar ne peut être engagée sur le coloris de l’article qui peut être légèrement différent de la photo présentée sur le site.

En cas d’insatisfaction d’un ou d’une cliente pour quelque raison que ce soit, il ne pourra prétendre à une quelconque indemnité autre que le remboursement de sa commande.

Dans le cadre de son activité, Brodeuse Bazar collecte et traite certaines données personnelles concernant le ou la cliente afin d’assurer la gestion des commandes, la réalisation des prestations et le suivi de la relation commerciale.

Les données susceptibles d’être collectées sont notamment :

  • nom et prénom ;
  • coordonnées postales et électroniques ;
  • numéro de téléphone ;
  • informations nécessaires au traitement et au suivi de la commande ;
  • informations communiquées dans le cadre d’une création personnalisée ou d’une réservation d’atelier.

Ces données sont collectées et utilisées pour les finalités suivantes :

  • gestion et suivi des commandes ;
  • réalisation et livraison des créations ;
  • organisation des ateliers et prestations ;
  • gestion des paiements ;
  • échanges avec le ou la cliente concernant sa commande ;
  • respect des obligations légales et comptables.

Les données personnelles peuvent être transmises aux prestataires nécessaires à l’exécution de la commande, notamment les prestataires de paiement, les services de livraison ou les outils techniques utilisés pour le fonctionnement de la boutique en ligne.

Les paiements réalisés par carte bancaire peuvent être traités par des prestataires spécialisés dans le paiement sécurisé et la lutte contre la fraude. Brodeuse Bazar n’a pas accès aux données bancaires complètes du ou de la cliente.

Newsletter et communications commerciales

Avec l’accord du ou de la cliente, Brodeuse Bazar peut utiliser certaines coordonnées afin d’envoyer des informations commerciales, actualités, nouveautés ou propositions liées à son activité.

Le ou la cliente peut s’inscrire volontairement à la newsletter et se désabonner à tout moment en utilisant le lien de désinscription présent dans les courriers électroniques reçus ou en contactant directement Brodeuse Bazar.

Cookies

Le site internet de Brodeuse Bazar peut utiliser des cookies ou technologies similaires afin d’assurer son bon fonctionnement, d’améliorer l’expérience utilisateur, de mesurer l’audience du site ou de faciliter certains services proposés.

Le ou la cliente peut gérer ses préférences concernant les cookies directement via le dispositif de gestion du consentement présent sur le site internet.

Droits du ou de la cliente

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la réglementation française applicable, le ou la cliente dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et d’opposition lorsque les conditions prévues par la réglementation sont remplies.

Pour exercer ses droits, le ou la cliente peut adresser une demande à :

Brodeuse Bazar – Adeline Rofort
Adresse électronique : brodeuse.bazar@gmail.com

Une demande pourra être accompagnée d’un justificatif d’identité lorsque cela est nécessaire afin de garantir la confidentialité des informations demandées.

L’ensemble des éléments composant l’univers de Brodeuse Bazar, notamment la marque, le nom commercial, le logo, la charte graphique, les textes, photographies, illustrations, visuels, créations brodées, motifs, modèles et contenus présents sur le site internet, la boutique en ligne et les réseaux sociaux, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle et notamment au droit d’auteur.

Ces éléments restent la propriété exclusive d’Adeline Rofort, exerçant sous l’enseigne Brodeuse Bazar, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans l’autorisation préalable et écrite de Brodeuse Bazar est interdite.

Toute utilisation non autorisée pourra constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Brodeuse Bazar et engager la responsabilité de son auteur conformément aux dispositions légales applicables.

En cas de litige, et en l’absence d’un accord à l’amiable avec notre service client, joignable via brodeuse.bazar@gmail.com ou à l’adresse postale mentionnée ci-dessus, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, Brodeuse bazar a mis
en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CM2C
– Centre de la médiation de la consommation de conciliateurs de justice. En cas de litige, vous
pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://www.cm2c.net/ ou par voie postale en
écrivant au CM2C 14 rue Saint Jean 75017 Paris